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Marques déposées par la société EARL PHILIPPE FENAUT-BAILLY ET FILS
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Cuvée Albert Fenaut
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvée Albert Fenaut
EARL PHILIPPE FENAUT-BAILLY ET FILS, EARL

Numéro de dépôt :
3689437
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019
Cuvée Albert Fenaut de EARL PHILIPPE FENAUT-BAILLY ET FILS

Présentation de la marque Cuvée Albert Fenaut

Déposée le 5 novembre 2009 par la société EARL PHILIPPE FENAUT-BAILLY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Albert Fenaut »

Le déposant est la société EARL PHILIPPE FENAUT-BAILLY ET FILS domicilié(e) 2 RUE DE L'EGLISE - 51390 - VILLEDOMMANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 487 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PHILIPPE FENAUT-BAILLY ET FILS domicilié(e) 2 RUE DE L'EGLISE - 51390 - VILLEDOMMANGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Albert Fenaut est expirée depuis le 5 novembre 2019.

EARL PHILIPPE FENAUT-BAILLY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Brut Harmonie , Brut Allure , Brut élégance


EARL PHILIPPE FENAUT-BAILLY ET FILS, EARL - 2 RUE DE L'EGLISE - 51390 - VILLEDOMMANGE - France - SIREN 409487675


EARL PHILIPPE FENAUT-BAILLY ET FILS - 2 RUE DE L'EGLISE - 51390 - VILLEDOMMANGE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.